Définition de charte :
titre affirmant les droits d’une personne, d’un noble
règle fondamentale, censée s’appliquer au genre humain
ensemble des lois d’un pays
charte signée par le souverain et servant de contrat vis-à-vis de ses sujets
écrit servant de programme à un groupe ou à un candidat
écrit par lequel est validé un contrat d’affrètement