Définition de constitutionnel :
relatif à un parti russe, également appelé parti des Cadets
qui n’est pas concerné par ou qui est en dehors des règles constitutionnelles
relatif à une constitution, en accord avec la Constitution
relatif à un parti russe, également appelé parti des Cadets
qui n’est pas concerné par ou qui est en dehors des règles constitutionnelles
relatif à une constitution, en accord avec la Constitution
contraire à la constitution
relatif à l'autocratie, régime où un seul homme dispose de tout le pouvoir
relatif à la conjoncture
qui n'est pas concerné par ou qui est en dehors des règles constitutionnelles
qui est contraire aux lois
qui n'est pas conforme à la constitution d'un État
se dit d'un prêtre qui, pendant la Révolution Française, n'avait pas fait le serment à la constitution