Définition d'exemption :
dispense d’une obligation (exemption de service national)
décharge, dispense d’une charge (exemption de taxes immobilières, exemption de peine)
fait d’être exempté de quelque chose
dispense d’une obligation (exemption de service national)
décharge, dispense d’une charge (exemption de taxes immobilières, exemption de peine)
fait d’être exempté de quelque chose
gêne produite par cette pression, état d'oppression ressenti
mesure de l'intensité de forces en contact
ce qui contraint, pression physique ou morale pour forcer, obliger
poursuite de l'État à l'encontre d'un redevable
relation télésystolique de mécanique géologique
passer au laminoir
fait d'assujettir, de contraindre
dépendance
accroissement, ce qui augmente
ensemble des responsabilités qui découlent d'un engagement moral, social, religieux
contrainte, engagement, nécessité
titre négociable nominatif ou au porteur
lien contraignant une personne à agir ou à ne pas agir
dette morale entraînant de la gratitude
valeur à revenu fixe qui est émise sur le marché financier international par des banques de divers pays et qui est libellée en eurodevises
dette morale entraînant de la gratitude
valeur à revenu fixe qui est émise sur le marché financier international par des banques de divers pays et qui est libellée en eurodevises
contrainte, engagement, nécessité
titre négociable nominatif ou au porteur
lien contraignant une personne à agir ou à ne pas agir
ensemble des responsabilités qui découlent d'un engagement moral, social, religieux
aptitude à recevoir des impressions, ou des informations
aptitude des organes à subir l'action d'agents externes